15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

DUCHASAL (ou Duchosal) Joseph, maître entrepreneur à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B529

Date

1685-1769

Présentation du contenu

Pièces fiscales (1721-1769). Procédures (1720-1753). Titres de famille relatifs à son père, Claude-François, aubergiste puis entrepreneur (1689-1728) et à son grand-père, maçon d'origine savoyarde (1685-1720). A noter qu'à partir de 1751, c'est sa veuve, Marguerite Tonnet, qui est concernée.