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1918W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1918W1-48

Date

1940-1995

Importance matérielle

3,55 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'équipement du Doubs.
Secrétariat général.

Biographie ou Histoire

Le service versant est la direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) du Doubs,née de la fusion au 1er janvier 2009 entre la DDAF et la DDE.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 mars 2009.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1918W28-48

Date

1947-1995

Cote/Cotes extrêmes

1918W33-48

Date

1959-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Mode de tri et d’échantillonnage : conservation par tri sélectif des seuls dossiers de gros investissements sur routes nationales (RN) et de travaux d’infrastructure urbaine particulièrement important.

Mode de classement

Classement chronologique des dossiers.

1959-1963

Cote/Cotes extrêmes

1918W33

Date

1959-1963

Présentation du contenu

RN 83, rectification dans la côte du Comice entre le PK 22,140 et le PK 26,700.