1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Terrains communaux. Achat : acte notarié (an XI) ; possession contestée par M. Lebas : correspondance (an VI). Amodiation : délibérations municipales, cahier des charges, procès-verbaux (an VI-1900). Echange entre la commune et Jean Cizel (an VI). Terrain au Chemin de Belvoye, délimitation an IX). Verger du moulin Bouton, amodiation des foins et regains : procès-verbal (1881). Champ de foire, choix d’un emplacement : arrêté du maire (1856,).
Documents en relation
Au sujet de l'emplacement du champ de foire, voir aussi EAC5585F4.
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