an II-1837

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées des Bréseux

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées des Bréseux

Date

1628-1930

Importance matérielle

0,35 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1930

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

1790-1947

Présentation du contenu

Délibérations : registres.

an II-1837

Cote/Cotes extrêmes

EAC288D2

Date

an II-1837

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.