1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Caractéristiques physiques
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contient aussi la copie d’extraits du registre des arrêtés du préfet et d'actes se rapportant au recrutement militaire (congés, jugement).
Le registre concerne principalement la période 1790-1807.
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