Doubs

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1862W Rectorat

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1862W Rectorat

Cote/Cotes extrêmes

1862W1-24

Date

1989-2003

Importance matérielle

Métrage : 2,70 m.l.

Origine

Rectorat

Modalités d'entrées

Versement du 20/06/2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Discipline

Cote/Cotes extrêmes

1862W1-10

Date

1997-2002

Présentation du contenu

Division de l’organisation scolaire et de l’enseignement supérieur (DOSSUP 1 : bureau de l’action éducative).

Conseils de discipline

Cote/Cotes extrêmes

1862W1-7

Date

1998-2002

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

2000-2001

Cote/Cotes extrêmes

1862W4-5

Date

2000-2001

Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1862W5

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