Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Le conseil d’arrondissement de Baume-les-Dames est celui du 2ème arrondissement communal du département, qui comprend les cantons de Baume-les-Dames, de Clerval, de L’Isle-sur-le-Doubs, de Pierrefontaine, de Rougemont, de Roulans et de Vercel. Il est supprimé en 1926, en même temps que l’arrondissement, dont les cantons sont alors répartis entre les arrondissements de Besançon et de Montbéliard.

Instructions nationales et préfectorales, procès-verbaux des délibérations du conseil (série presque complète de l’an VIII à 1888, d’importantes lacunes après cette date), extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet présentés au conseil (série presque complète de 1831 à 1885, mais totalement lacunaire après cette date), rapports des chefs des services de l’État dans l’arrondissement, dossiers techniques de travaux, état général de répartition des contributions entre les communes de l’arrondissement (sous-répartement), délibérations et pétitions de conseils municipaux, vœux émis par le conseil, correspondance.

Chaque dossier annuel comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus. Les dossiers sont plus ou moins complets selon les années.

Les dossiers sont constitués à la fois des archives du conseil à proprement parler, mais également de pièces provenant du fonds de la Préfecture (essentiellement les copies des procès-verbaux des délibérations et des rapports du sous-préfet envoyées au préfet). La distinction entre les 2 fonds a été opérée dans les articles quand cela était possible.