Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1642-1790

Date

1527-1779

Terrains

Cote/Cotes extrêmes

EAC551DD4

Date

1655-1779

Présentation du contenu

Délimitation de terrains, difficulté avec la communauté de Glamondans : traité (1655, presque illisible) ; accord entre le prieuré Notre-Dame de Vallorbe et les villages voisins : procès-verbal de reconnaissance (1713) ; difficulté avec Suzanne et Françoise de la Tour d’Ambre : procès-verbal de reconnaissance (1765). Communaux indivis entre Ambre et Bouclans, difficulté au sujet d’un éventuel partage (1769). Clôture d’un pré, difficulté avec les habitants de Vauchamps : procès-verbal de reconnaissance (1771). Amodiations, échanges et achats : listes, décompte, convention (1707-1779). Possession d’un terrain à proximité de l’église, difficulté avec Jean-Baptiste et Jean-Claude Bernard (1741). Maison en construction sur un communal, difficulté avec Pierre Bidaud (1723). Anticipations, difficulté avec un habitant de Naisey (1710) ; difficulté avec MM. Cizel, Moucherey et Receveur (1774-1776).