4Q3/1-241
Archives départementales du Doubs
4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
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4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
Date
1822-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Origine
Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Modalités d'entrées
Date du versement : 16 juin 2009
Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/7-64
Tables des noms nouveaux et suite des comptes précédents
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/59-64
Date
[1890]-1922
Présentation du contenu
Le numéro de volume indiqué est celui interne à l'administration des Hypothèques.
Mode de classement
Pas de classement alphabétique.
Volume n°56
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/62
Date
1921
Présentation du contenu
Table des noms nouveaux et suite des comptes précédents