1736W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1736W1-15

Date

1964-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 24 octobre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1736W9-15

Date

1982-1986

Présentation du contenu

Réunions. - Dossiers de séances dont comptes rendus, délibérations, plans. - Désignation de conseillers généraux et de leurs représentants. Elaboration de conventions avec des associations et renouvellement : dont projets et avenants. Demandes d’agréments. Attribution de subventions. Demandes de garanties départementales pour des emprunts contractés par des associations : dont contrat de prêt. Demandes de location de véhicules. Réparation et entretien des bâtiments du parc départemental de classes mobiles.

Dossiers traités par l’ensemble des services du conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

1736W9-11

Date

1982

Novembre - décembre

Cote/Cotes extrêmes

1736W11