Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 octobre 2006
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Réunions. - Dossiers de séances dont comptes rendus, délibérations, plans. - Désignation de conseillers généraux et de leurs représentants. Elaboration de conventions avec des associations et renouvellement : dont projets et avenants. Demandes d’agréments. Attribution de subventions. Demandes de garanties départementales pour des emprunts contractés par des associations : dont contrat de prêt. Demandes de location de véhicules. Réparation et entretien des bâtiments du parc départemental de classes mobiles.
Dossiers traités par l’ensemble des services du conseil général.
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