1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Amodiation de terrains communaux, des jardins communaux, du champ de foire, du droit de placer des bancs aux halles, d’une arcade des halles, du poids des halles, de la bascule, des boues des fontaines, des places à fumier, des carrières : baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance, délibérations municipales (1790-1900), plan pour servir à l’amodiation d’une partie du communal dit sur le Mont de Goux (1867), plan des places à fumier à louer (s. d.).
Documents en relation
Voir aussi en séries BB et I.
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