Budgets primitifs et supplémentaires

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Archives communales déposées de Mont-de-Vougney

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Archives communales déposées de Mont-de-Vougney

Date

1718-1953

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Pour la fusion en 1972 avec le Friolais, voir cette commune.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,42 ml

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Date

1828-1905

Budgets primitifs et supplémentaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC5350L1

Date

1830-1900

Présentation du contenu

Lacunes : 1831-1889 et budget primitif 1890.

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