1803-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Surveillance des eaux potables. - Pollution d'une citerne après la pose d'une conduite d'eau salée : conventions avec la Compagnie anonyme des sels de Besançon
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