Direction régionale de Franche-Comté.

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2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

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2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-11

Date

1979-2003

Rapports annuels d’activité.

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-3

Date

1979-1994