1U1-1U413
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Registres des noms des votants par commune, listes des citoyens désignés pour les fonctions de juge de paix.
Sauf précision contraire, concerne les scrutins de frimaire et ventôse.
Mode de classement
Classement par ordre numérique des " séries de votants ", correspondant à une commune, à plusieurs communes ou, pour les communes les plus importantes, à une fraction de commune.
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