1628-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de défruit, entretien : marché (1839).
Etat général de tous les chemins ruraux (1840).
Chemins vicinaux, révision du classement (1872).
Chemin vicinal : plan d’alignement de la grande rue à la demande de mademoiselle Sergent (1859-1860).
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