3E1-3189
Archives départementales du Doubs
3E Minutes antérieures à 1790
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3E Minutes antérieures à 1790
Cote/Cotes extrêmes
Date
1518-1816
Mode de classement
Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
SOURET Claude Gabriel et Claude François, Besançon
Cote/Cotes extrêmes
3E2803-3E2853
Date
1714-1786
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E2949-3E2953
Date
1681-1786
1772-1786
Cote/Cotes extrêmes
3E2953
Présentation du contenu
Répertoire chronologique avec table à la fin.