1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Présentation du contenu
Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Route départementale n°8 entre Nans et la limite du Jura, rectification : demande de subvention.
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