Audiences, tutelles et curatelles, émancipations

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BJS56 Justice seigneuriale de Lièvremont

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Justice seigneuriale de Lièvremont

Cote/Cotes extrêmes

BJS56

Date

1709-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis sa veuve la comtesse du Lauraguais au XVIIIe siècle.

Audiences, tutelles et curatelles, émancipations

Cote/Cotes extrêmes

BJS56/513

Date

1753-1790

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