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2068W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2068W1-67

Date

1937-1996

Importance matérielle

7 mètres linéaires

Origine

Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté
Conservation régionale des monuments historiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 juillet 2011

Présentation du contenu

Monuments historiques des départements du Territoire-de-Belfort et de Haute-Saône classés ou inscrits à l'inventaire supplémentaire. - Restauration, entretien et mise en valeur : dossiers de travaux.

Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans à compter de 2011.

Typologie documentaire générale : correspondance, plans, photographies, études préalables (EP), rapports, devis, projets architecturaux et techniques (PAT) ou dossiers de consultation des entreprises (DCE), procès-verbaux des opérations d’ouverture des plis, marchés, comptes rendus de réunion de chantier, dossiers de subvention, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, dossiers documentaires et des ouvrages exécutés (DDOE). Chaque dossier comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus.

On a indiqué comme « travaux divers » les toutes petites opérations.

En règle générale, les dates extrêmes sont celles des travaux.

Mode de classement

Les dossiers sont répartis par département , puis classés dans l'ordre alphabétique des communes.
Au sein de chaque commune ils sont présentés dans l'ordre des 3 catégories suivantes : tout d'abord les édifices religieux, puis les édifices militaires, enfin les édifices civils.
A l'intérieur de chaque catégorie, les monuments sont généralement répertoriés dans l'ordre alphabétique, tel qu’il figure sur la liste des monuments historiques.
Pour chaque édifice les dossiers sont classés dans l'ordre chronologique des opérations.

Documents séparés

Voir également les versements 2069W et 2070W (études et plans hors-format classés à part).

Cote/Cotes extrêmes

2068W15-67

Date

1937-1996

Fondremand à Gézier-et-Fontenelay

Cote/Cotes extrêmes

2068W30

Date

1952-1995

Présentation du contenu

Fondremand. - Église, restauration des couvertures (1952-1956) ; restauration du clocher (1957-1962) ; restauration de la façade occidentale (1982) ; restauration des contreforts et assainissement (1983-1991) ; restauration intérieure (1986) ; restauration de la couverture du chœur sud (1988-1989) ; réfection des enduits du clocher (1989-1993) ; réfection de la toiture du clocher (1992-1993). Château : travaux de zinguerie (1982) ; réfection d’une toiture et de murs éboulés : permis de construire (1994).

Fougerolles. - Ferme-distillerie du Petit-Fahys : aménagement de l’écomusée de la distillerie (1985-1989).

Fouvent-Saint-Andoche. - Église de Fouvent-le-Haut, restauration du clocher (1982-1988) ; travaux de drainage (1983-1984) ; réfection de la toiture de la nef (1986-1988) ; restauration intérieure, travaux de peinture (1987-1988) ; restauration du maître-autel (1990-1992) ; restauration des parties supérieures du clocher, remise en ordre des maçonneries après un accident dû à la foudre : DCE (1991) ; réfection de la charpente et de la couverture du clocher : permis de construire (1995).

Frasne-le-Château. - Réhabilitation d’une construction sise Grande Rue : permis de construire (1995).

Fretigney-et-Velloreille. - Église, restauration de la charpente et de la couverture (1989-1992).

Gézier-et-Fontenelay. - Château de Gézier, réfection des toitures : permis de construire (1993) ; restauration du logement du gardien : permis de construire (1993) ; réhabilitation : permis de construire (1995).