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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion des détenus et des dépôts de sûreté

Cote/Cotes extrêmes

EAC3364I42

Date

1798-1857

Présentation du contenu

Translation de détenus (1818). Fournitures aux détenus en pain, paille, charbon, blanchissage [...] : arrêtés préfectoraux, adjudications au rabais. Etats des détenus. Etats de situation des dépôts de sureté.