1783-1786

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS68 Justice seigneuriale de Morteau

Déplier tous les niveaux

BJS68 Justice seigneuriale de Morteau

Cote/Cotes extrêmes

BJS68

Date

1600-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prieuré bénédictin Saint-Pierre de Morteau.

Documents séparés

Voir aussi cote 34H

Actes importants

Date

1777-1786

Documents séparés

Voir également le registre BJS593bis pour les actes importants de 1709 à 1777

1783-1786

Cote/Cotes extrêmes

BJS68/568

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.