1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Lacunes.
Mode de classement
Tous types d’élections confondus, classement chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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