1773-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux aux canaux et curage du ruisseau : délibération municipale, requête de la commune, autorisation préfectorale, arrêté municipal, état de piquetage, plan, état de frais, procès-verbal de réception des travaux (1803-1897). Vannages et aqueducs, construction : marché d’artisan, procès-verbal de réception des travaux, devis et cahier des charges, avant-métré des travaux, détail estimatif, bordereau des prix, liste nominative des propriétaires consentants (1872-1897).
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