1594-1926
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comprend aussi l’enregistrement d’autres actes tels qu’un arrêté préfectoral, les nominations de commissaires pour compléter les matrices, les nominations, élections et prestations de serment des gradés de la garde nationale, et des procès-verbaux d’élections.
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