1868W1-117
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 16 septembre 2008
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Dossiers individuels : contrats, déclarations annuelles de situation, décisions préfectorales d’acceptation, cahier des charges, pièces justificatives, relevés parcellaires, suivi phytosanitaire, décomptes des paiements. Dossiers soldés.
Mesure agroenvironnementale qui s’inscrit dans le cadre des programmes de protection des eaux.
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