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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W67-95

Date

1983-2011

Métiers d’art

Cote/Cotes extrêmes

2718W93

Date

1991-1995

Présentation du contenu

Généralités : notes, comptes rendus de réunions, documents techniques, correspondance (1991-1994). Grand prix régional : procès-verbal du jury, dossiers des candidats (1994). Commission technique d’examen des aides à la création : relevé de décision, dossiers présentés (1995).