Archives communales déposées du Bizot

Déplier tous les niveaux

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1812

Sel

Cote/Cotes extrêmes

EAC5388F11

Date

1790-an IV

Présentation du contenu

Exploitation des salines, vente et approvisionnement en sel : lois, décrets et arrêtés (affiches imprimées, 1790-an IV). Répartition entre communes environnantes : certificat du receveur de la Saline, bordereau des marchés passés par l’adjudicataire (1792-1793). Attribution de sel et de savon à la commune : avis du district (an II). Transport et fourniture : marché et adjudication (an II-an III). Répartition du sel entre les habitants du Bizot : rôles (an III).