Archives communales déposées d'Etouvans

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Date

an XI-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1833-1903

Présentation du contenu

Lacunes.

1900-1903

Cote/Cotes extrêmes

EAC5846L6