Justice seigneuriale de Montrond

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BJS65 Justice seigneuriale de Montrond

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Justice seigneuriale de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

BJS65/1066

Date

1753-1785

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon

Présentation du contenu

Tutelles et curatelles, inventaires

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