Archives communales déposées d'Adam-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1415-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1791-1939

Sections A, B, C

Cote/Cotes extrêmes

EAC5632G2

Date

1825

Présentation du contenu

État de la section A dite des Curtil et Breuillon, de la section B, dite de la Corvée et les Crètes, et de la section C, dite du village.