Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Registre des inscriptions (1861-1863, 1865, 1867, 1869), rôles trimestriels (1868-1876, lacunes).
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