Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Milice

Cote/Cotes extrêmes

EAC2408EE1

Date

1710

Présentation du contenu

Jet et répartement pour payer la milice.