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Biens nationaux et Enregistrement de la période révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

Q1-Q2022

Présentation du contenu

Les archives concernant la gestion des biens nationaux par l'administration départementale et les districts sont sous les cotes Q1 à Q685. À partir de l'an IV, la gestion de ces biens étant passée à l'administration des Domaines et aux bureaux de l'Enregistrement, on en retrouve les dossiers sous les cotes Q686 à Q908 pour l'administration des Domaines et sous les cotes Q909 à Q2022 pour chacun des bureaux de l'Enregistrement. Ces derniers sont classés par ordre alphabétique.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Répertoire numérique. Imprimé en 1916. Disponible uniquement en salle de lecture.

Bibliographie

Bibliographie

PETEY (I.), La vente des biens nationaux de 2ème origine dans le district de Besançon. 1793-1810, Université de Franche-Comté, mémoire de maîtrise, 1981 [MM 1981/65].

Sources complémentaires

- Un guide des sources sur les émigrés de la Révolution française est disponible en salle de lecture virtuelle des Archives nationales 

- Les inventaires nominatifs portant sur les plus de 41000 dossiers de demande de radiation de la liste des émigrés conservés sous les cotes F/7/4826 à F/7/5789/2 sont accessibles en salle de lecture virtuelle depuis l'inventaire de regroupement et via la recherche avancée « Dossiers nominatifs » de la salle de lecture virtuelle.

- La liste complète des individus concernés est par ailleurs téléchargeable au format XLS depuis l'inventaire principal et sur data.culture, avec des informations légèrement plus riches que celles figurant dans les inventaires (sexe des individus, indication des dossiers numérisés et du nombre d'images, alignement Wikidata et lien Wikipédia le cas échéant).

- Pour ce qui concerne directement le Maine-et-Loire, peu de dossiers sont numérisés ; les données en open data sont accessibles

- Enfin, les dossiers concernant les émigrés ont fait l'objet d'un fichier dans les années 1940, aujourd'hui numérisé, et dont le dépouillement est presque achevé sur Girophares à terme, le résultat de cette indexation collaborative sera versé à la fois dans la SLV et en open data sur data.culture. Pour les plus impatients, les images brutes sont déjà en SLV, à cette adresse