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3E106 Étude de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E106/1-295

Date

1937-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

29 ml

Origine

Étude RACLE et COLIN et associés

Modalités d'entrées

Date du versement : 23/03/2023

Présentation du contenu

Étude notariale RACLE de Besançon

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E106/1-5

Date

1947-1968

Documents séparés

Pour les répertoires précédents voir le versement 3E61.

4 août 1965 - 13 mars 1968

Cote/Cotes extrêmes

3E106/5

Date

1965-1968

Présentation du contenu

Registre des actes passés devant maître Robert RACLE, puis devant son successeur maître Georges RACLE.