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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-110

Date

1980-2001

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-42

Date

1980-2000

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-24

Date

1980-1997

Études de faisabilité

Cote/Cotes extrêmes

2168W19

Date

1980-1993

Présentation du contenu

Délibérations (1980-1992) ; avis (1990-1991) ; correspondances (1990-1993) ; demande d’autorisation (1991) ; procès-verbaux de la commission de sécurité (1992).