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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1999W

Cote/Cotes extrêmes

1999W1-171

Date

1933-1999

Description physique

Plans

Importance matérielle

1 ml, 171 articles

Origine

Direction des services fiscaux / Centre des impôts foncier de Montbéliard / Service du cadastre

Modalités d'entrées

versement 20/04/2010

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Cadastre rénové : plans. - Communes de l'arrondissement de Montbéliard, communes des cantons de Clerval et L'Isle-sur-le-Doubs.

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