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118J Parti communiste français - Fédération du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

118J1-118J73

Date

1945-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,2 m.l.

Modalités d'entrées

Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.

Mode de classement

Récolement.

Conditions d'accès

Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).

Documents en relation

138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).

1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).

1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).

1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés matières

Fédérations du PCF, Parti communiste français

Cote/Cotes extrêmes

118J71-73

Date

1961-1987

Cote/Cotes extrêmes

118J71-72

Date

1961-1979

Administration de la société

Cote/Cotes extrêmes

118J71

Date

1961-1979

Présentation du contenu

Les dossiers contiennent principalement les comptes rendus des assemblées générales, les statuts, l’inscription au registre du commerce, le bilan du 31 décembre 1978 et la cession des parts.