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136H-146H Ordre de Malte

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Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

136H1-8

Date

1400-1789

Bibliographie

BUYER (L. de), Esquisse sur l'Ordre de Malte, son implantation en Franche-Comté, particulièrement dans le département du Doubs, dans P.-V. et Mémoires de l'Académie de Besançon, 1958-1959, p. 139-160.

Notes pour servir à l'histoire de l'Ordre de Malte en Franche-Comté. - S.l.n.d. [1955], 299 p. ronéot.

Cote/Cotes extrêmes

136H1-3

Date

1400-1723

1400-1709

Cote/Cotes extrêmes

136H1

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Privilèges et exemptions accordées aux chevaliers de Malte par les comtes de Bourgogne. Lettres patentes du Roi Louis XIV de 1680 et 1703, des ducs et comtes de Bourgogne de 1415, 1422 et 1503 et arrêts des Parlements de Besançon et Dijon confirmant les privilèges et exemptions. Copies de confirmation des privilèges. Bulles du Pape Pie IV confirmant les privilèges de l'Ordre (copies). Procédure entre le Prince d'Orange et le chevalier et commandeur de la Braque, XVIIe s. Délibérations du chapitre du grand prieuré d'Auvergne au sujet de la collation de certains bénéfices.