1735-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,66 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Legs à la commune par Jean-Joseph Dufay, destiné à la rétribution scolaire des enfants pauvres, au desservant et à la fabrique : publication du testament (1825), décret impérial (1868).
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