Archives communales déposées d'Arcier

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Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC1865O5

Date

1921-1951

Présentation du contenu

Électricité - Syndicat intercommunal de Roche pour l’établissement d’un réseau de distribution d’énergie électrique, création et organisation : délibération communale, correspondance (1921), arrêtés préfectoraux (1922) ; subvention : lettre du ministre de l’agriculture (1925). Électrification d’Arcier, projet : délibérations communales, correspondance, lettres du ministre de l’agriculture, arrêté préfectoral, (1929-1935). Fournitures et travaux : mémoires (1945-1951). Établissement d’une ligne à haute tension de Besançon à Novillars, enquête sur le projet : arrêté préfectoral, correspondance (1925-1926).