3E81/1-215
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Successeur de Me Gaston MENIER
Modalités d'entrées
Versement du 26 juin 2014
Présentation du contenu
Minutes et répertoires : étude notariale de Cuse (1775-1791), étude notariale de Puessans, puis de Huanne-Montmartin, puis de Rougemont (1812-1921) ; étude notariale de Rougemont (1884-1947).
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E41
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Les premières minutes de l’exercice de Jean Baptiste Gonneaud datent de décembre 1932 et sont conservées dans l’article 160 qui précède.
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