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Archives communales déposées d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1791-1968

Cote/Cotes extrêmes

EAC5518K1-EAC5518K2

Date

1831-1913

Listes d'émargement et procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5518K2

Date

1833-1913

Présentation du contenu

Elections législatives : listes d’émargement (1893-1898). Elections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux (1833-1901), liste d’émargement (1895-1913). Elections municipales : procès verbaux (1884-1896), tableau des membres en exercice (1892), listes d’émargement (1892-1896).