Archives communales déposées de Villers-la-Combe

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Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5562D4

Date

1848

Présentation du contenu

Archives, registres et objets mobiliers de la commune : Inventaire.