Archives communales déposées de Naisey-les Granges

Déplier tous les niveaux

Date

1413-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Accroissements

Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG.  La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.

Bois de la Lignière

Cote/Cotes extrêmes

EAC2144DD5

Date

1448-1753

Présentation du contenu

Transaction passée devant l’official de l'archidiacre de Besançon, entre les habitants de Naisey et Jean de Joux, chevalier, sieur d'Abbans, château Villain, et Naisey, relativement au bois de la Lignière (1448, copie). Mandement de novellete obtenu par les habitants de Naisey, de Jean Olire, d'Ornans, commis du bailli de Dole au sujet de la forêt de la Lignière (1546, copies). Bois divers appartenant à Naisey. Ordonnance du grand maître des eaux et forêts prescrivant l'arpentage et l'aménagement des bois de Naisey (1729). Règlement des bois de Naisey par la maîtrise de Besançon (1753). Allocation de bois à M. de Sagey, seigneur de Naisey, pour reconstruire des écuries par délibération de la commune (1747-1748). Homologation par l'intendant ; plan des écuries. Liasse : 9 pièces papier dont 2 plans.