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Archives communales de Corcelles-Ferrières

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Date

1789-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Contributions et taxes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4663G6

Date

1800-1895

Présentation du contenu

Contribution foncière : rôle [début du XIXe siècle], matrice générale (1874-1894). Taxe des prestations pour l’entretien des chemins vicinaux : rôles (1879-1895). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1880-1895).