Zonage et description des actions agri-environnementales.

Aide à la recherche

1922W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

1922W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1922W1-53

Date

1948-2006

Importance matérielle

6,40 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté (DRAF)
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Biographie ou Histoire

A compter du 1er janvier 2009 la DRAF est devenue Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt de Franche-Comté (DRAAF).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 14 avril 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mesures agri-environnementales (MAE).

Cote/Cotes extrêmes

1922W20-30

Date

1993-2006