Archives communales déposées d'Étalans

Déplier tous les niveaux

Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1853-1910

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5781N8

Date

1872-1910

Présentation du contenu

Ventes d’arbres (1871-1902). Marchés de bûcherons (1886-1903). Affouage (1872-1903). Chauffage de la mairie et des écoles, adjudication du transport et du façonnage du bois : procès-verbal (1910).