1413-1948
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Accroissements
Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG. La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.
Présentation du contenu
Concerne aussi les territoires de Vienney, La Verrière et Gonsans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre (manquent les folios 1 à 6, 8 à 13, 22, 109, 130). Copie d’un arrêt de la chambre des comptes de 1731 autorisant les habitants de Naisey à procéder à l'arpentement général de leur territoire. Texte de l'arpentement dudit à la suite de cet arrêt, indiquant les noms de tous les possesseurs, la contenance et l'estimation des revenus de toutes les pièces de terre et immeubles de toute nature [1770].
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