1790-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Maison d'école, réparation : devis, cahier des charges (concerne aussi des travaux à l'extérieur de l'église, 1876-1910). Bureau de poste, installation : devis, cahier des charges (1885) ; réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges (1909). Poids public, établissement de la bascule et construction d'une maisonnette (1893-1902). Monument aux morts, érection : devis, croquis, liste des souscripteurs (1920-1921). Autres travaux d'entretien : factures (1909-1913).
Documents en relation
Voir aussi la création et le fonctionnement du bureau de poste et du poids publics en série G, les travaux aux édifices communaux et la location de l'ancienne maison du maître d'école en série N.
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